Marque enregistrée - Marque en vigueur

FULLSUN
ANDRE BOUVET

Numéro de dépôt :
4613303
Date de dépôt :
10/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2030
FULLSUN de ANDRE BOUVET

Présentation de la marque FULLSUN

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2020 par ANDRE BOUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FULLSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est ANDRE BOUVET domicilié(e) ZA LA CHEVALLERIE - 49770 - LONGUENEE EN ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICK BOUVET domicilié(e) ZA LA CHEVALLERIE - 49770 - LONGUENEE EN ANJOU - France.

La marque FULLSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FULLSUN arrivera à expiration en date du 10 janvier 2030.

ANDRE BOUVET a également déposé les autres marques suivantes : BOUVET , ORIJINE , Odace , BOUVET MASTER , COLORIANCE


ANDRE BOUVET - ZA LA CHEVALLERIE - 49770 - LONGUENEE EN ANJOU - France


Monsieur PATRICK BOUVET - ZA LA CHEVALLERIE - 49770 - LONGUENEE EN ANJOU - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; portails et portes de garage métalliques ; clôtures métalliques, volets, volets roulants et caissons de volets roulants métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [métalliques] ; armatures pour la construction [métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [métalliques] ; barreaux de grilles métalliques ; cadres de fenêtres et de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction métalliques ; châssis de fenêtres et de portes [métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [métalliques] ; galets et garnitures de fenêtres et de portes métalliques ; ferme-porte [non électriques] ; ferrures de fenêtres et de portes ; grilles métalliques ; huisseries métalliques ; jalousies métalliques ; linteaux métalliques ; marquises [construction] métalliques ; marteaux et seuils de portes métalliques ; moustiquaires [châssis métalliques] ; poignées de portes [en métal] ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; pênes de serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; sonnettes ; stores d'extérieur métalliques ; chaînes de sûreté ; vasistas métalliques ; verrous métalliques pour portes et fenêtres ; croisillons de portes et de fenêtres [métalliques] ; blindages de portes métalliques ; panneaux de portes et de fenêtres métalliques ; boîtes aux lettres [métalliques], entrées de boîtes aux lettres [métalliques] ; numéros de maisons non lumineux [métalliques] ;

Matériaux de construction non métalliques ; vérandas non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; portes de garage et portails non métalliques ; volets, volets roulants et caissons de volets roulants non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [non métalliques] ; armatures pour la construction [non métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [non métalliques] ; barreaux de grilles non métalliques ; cadres et châssis de fenêtres et de portes [non métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [non métalliques] ; arrêts de fenêtres non métalliques ; galets, croisillons et garnitures de fenêtres et de portes non métalliques ; grilles non métalliques ; huisseries non métalliques ; jalousies non métalliques ; linteaux non métalliques ; marquises [construction] non métalliques ; seuils de portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile ; persiennes d'extérieur non métallique ; vasistas non métalliques ; blindages de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; boiseries de portes et de fenêtres ; portes battantes non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; verre isolant [construction] ; vitres [verre de construction] ; verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] ; moustiquaires [châssis non métalliques].